Les chaussons

Description

Dimensions:
– Extérieur: 11 x 6 cm.
– Intérieur: 10 x 5 cm.

Matériaux:
– Tissu à motif 100% coton, feutrine & ouate.

Politique de livraison

Article 8 :

Livraison / Zones de livraison:
Les zones géographiques de livraison de l'offre de la boutique Doux rêves sont les suivantes :
1- France métropolitaine, Corse, Monaco
2- Europe ;
3- Reste du monde: Le Client peut contacter le service clientèle de Doux rêves pour avoir plus de renseignements sur les conditions de livraison dans un pays spécifique dans le monde.
Services de livraison:
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à Doux rêves. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client. Doux rêves ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (y compris notamment en cas de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).
Délais d'expédition:
Les commandes passées en ligne via le site www.douxreves.fr sont relevées chaque jour du Lundi au Vendredi, sauf jour férié. Doux rêves fait son maximum pour traiter et expédier toute commande le jour même, néanmoins le temps de traitement et de préparation d'une commande peut être allongé selon les articles et durer entre 3 et 4 jours ouvrés. Dès réception du mail de confirmation d'expédition, le client peut prendre en compte les délais des transporteurs annoncés ci-dessous. Doux rêves informe ses clients que ces délais d'expédition ne comprennent pas les samedi, dimanche et jours fériés. Dans le cas d'une commande qui comporterait un ou plusieurs produits indisponibles ainsi que un ou plusieurs produits disponibles, Doux rêves expédie la commande dès réception de l'ensemble des produits qui constituent la commande. Si le client souhaite recevoir au plus vite les produits disponibles immédiatement, il lui est conseillé d'isoler ces articles dans une commande spécifique à part. Un courrier électronique est automatiquement envoyé au client au moment de l'expédition des produits sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur.
Délais de transport:
Les délais de transport dépendent du transporteur choisi par le client et du lieu de livraison. Doux rêves informe à titre indicatif les clients des délais qui lui sont annoncés par le transporteur choisi. Les frais de port sont donnés à titre indicatif (pour la France Métropolitaine) au moment du panier et sont confirmés définitivement en fonction du mode de transport et de la destination de livraison choisis, avant la validation définitive de la commande. Cependant, Doux rêves informe ses clients que les délais annoncés ne comprennent pas les samedis, dimanches et jours fériés.
Délai de livraison:
Les délais de livraisons peuvent être les suivants :
* Si les produits sont disponibles, le délai de livraison est égal au délai d'expédition (paragraphe délais d'expédition) additionné au délai de transport (paragraphe délais de transport) ;
* Si les produits ne sont pas disponibles, s'y ajoutent les délais d'expédition, les délais de transports ainsi que les délais de fabrication de Doux rêves. S'il s'avère que le délai d'expédition ne pourra être tenu, un nouveau délai sera alors communiqué au Client, en fonction des données connues par Doux rêves. Dans ce cas, une proposition d'annulation de commande, d'avoir ou de remboursement sera également faite au client.

Moyens de livraison en France métropolitaine :
Livraison Standard par Lettre suivie ou Colissimo (délai habituellement constaté de 48h).
Ce mode de livraison permet au client de recevoir son colis sous 48 heures à compter de l'expédition grâce à la Poste et au service Colissimo expert (hors temps de traitement et de préparation de la commande qui peut prendre de 1 à 2 jours). Les livraisons s'effectuent du lundi au samedi matin, sauf jour férié. Les frais engagés pour cette option dépendent du poids et du volume total des articles commandés. Le colis est pris en charge par la Poste et remis contre signature à l'adresse de livraison indiquée par le client. En cas d'absence lors de la livraison, un avis de passage est déposé à l'adresse de livraison indiquée par le client, qui permet à ce dernier de retirer son colis dans le bureau de poste le plus proche. Les colis sont conservés en instance à la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés à Doux rêves qui se réserve le droit d'en rembourser le prix des produits, les frais de ports restant à la charge du Client.

Moyens de livraison en dehors de la France métropolitaine :
En Europe et à l'étranger, la livraison s'effectue via divers transporteurs : Colissimo, Chronopost, UPS, ... Les frais engagés dépendent du pays de destination, du poids et du volume total des articles sélectionnés. Les frais et les délais sont indiqués au client avant la validation définitive de sa commande.

Conditionnement:
Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur, et pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il est demandé au client de respecter ces mêmes normes lors d'un retour de produit que ce soit lors d'un service après vente, ou lors d'un retour pour convenance. Tout endommagement constaté d'un produit au retour du à un problème de niveau d'emballage non respecté pourra entraîner un remboursement partiel ou un non remboursement du produit en cas d'impossibilité de revente en l'état ou en cas d'aggravement du problème technique indiqué.
Responsabilité du Client:
Pour la vérification des colis à réception, Doux rêves rappelle qu'il est de la responsabilité du client d'inspecter ses colis à réception en présence du livreur et de notifier toute anomalie (choc, endommagement du colis, date de livraison non conforme aux délais normaux du service de livraison ...) au transporteur, ainsi qu'à l'entreprise Doux rêves, dans un délai de deux jours ouvrés. Dans le cas où de telles mentions n'auraient pas été portées sur le bordereau de livraison présenté au client par le transporteur, aucune réclamation afférente à l'état du ou des colis ne pourrait être acceptée a posteriori par Doux rêves.
Retards de livraison liés au transporteur:
Dans le cas d'un retard de livraison par rapport aux délais annoncés par les transporteurs, le client doit contacter en priorité le transporteur ou son bureau de distribution dans le cas de La Poste, pour voir si le colis n'est pas en instance. Le cas échéant, le client doit contacter par téléphone ou par courrier électronique le Service Client Doux rêves afin d'ouvrir un dossier de litige ou d'enquête pour effectuer une recherche du colis. Il arrive que des colis soient égarés par les transporteurs. Les délais imposés par les transporteurs impliquent que le client déclare la perte dans les 10 jours suivant la réception de l'avis d'expédition de Doux rêves. Dans ces conditions, Doux rêves se charge d'effectuer les réclamations nécessaires auprès du transporteur concerné. Si le colis est retrouvé, ce dernier sera réacheminé immédiatement au domicile du client. Dans le cas où le colis n'était pas retrouvé, le client pourra alors demander le renvoi du même produit (dans les délais de disponibilité), aux frais de Doux rêves, ou le remboursement de la somme versée. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, Doux rêves remboursera le montant des produits concernés par la perte du transporteur.
Colis endommagés:
Le client se doit de contrôler devant le transporteur l'état du colis et émettre les réserves nécessaires sur le bordereau de livraison en cas de détérioration partielle ou totale. En l'absence de réserve, le produit est réputé accepté par le client et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation concernant sa livraison. Le client devra notifier Doux rêves par courrier électronique afin qu'il puisse prendre les mesures nécessaires au plus vite.

Politique de remboursement

Article 10 :

Garanties:
Conformément à l'article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le client de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le Client est expressément informé si l'entreprise Doux rêves n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web www.douxreves.fr, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le client, sur la base des informations figurant sur l'emballage dudit produit. De plus, l'entreprise rappelle que les produits, services et informations proposés par Doux rêves ne se substituent en aucune façon à la vigilance de tous les instants des adultes. La responsabilité de Doux rêves ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.

Article 11 :

Responsabilité:
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de Doux rêves ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vous envisagez de commander. La responsabilité de Doux rêves ne saurait être engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures et plus généralement tous cas qualifiés de force majeure ou fait de tiers par les tribunaux. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.douxreves.fr. Doux rêves dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Article 12 :

Force majeure:
Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité dûe au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à 3 mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français :
- Les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l'entreprise, le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements pour quelque raison que ce soit, les restrictions gouvernementales ou légales, les pannes d'ordinateur, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, la foudre;
- L'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes au client.

Retour / Annulation / Echange

Article 9 :

Délai et droit de rétractation, retour & échange:
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles et agissant en qualité de consommateurs, bénéficient d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison de leur commande pour nous faire part de leur changement d'avis et intention de nous retourner le(s) produit(s) pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à leur charge. Pour ce faire, le client devra envoyer, avant la fin de ce délai légal:
- soit un email / courriel au service client: Dans ce cas, la rétractation ne sera prise en compte qu'à compter de la réception par le client d'un courrier électronique de notre service client confirmant l'enregistrement de sa demande d'annulation de commande.
- soit une lettre recommandée adressée au service client, dont l'adresse se situe en tête des présentes, le cachet de la Poste faisant foi.
Tout retour de produit doit avoir fait l'objet d'un accord formel au préalable de la part de Doux rêves. Tout article renvoyé sans notre accord formel préalable sera tenu à la disposition du client et ne donnera lieu à aucun remboursement, avoir ou échange.

Si la rétraction a été effectuée dans le délai visé ci-dessus et que le client a reçu notre accord formel, il devra nous retourner le colis à ses frais. Les frais de retour, du ou des produits incombent au client. Aucun colis ne sera accepté en port du. Tout risque lié au retour du produit est à la charge du client.
Dans tous les cas de renvoi de produit, l'envoi devra obligatoirement être fait avec un numéro de suivi pour tout article d'un montant inférieur à 50€ (en colissimo suivi ou lettre max selon la taille de la marchandise retournée) et en colissimo recommandé remis contre signature pour tout article d'un montant égal ou supérieur à 50€. En cas de non distribution de l'envoi par La Poste, aucun remboursement ni échange ne pourra se faire en l'absence de numéro de suivi pour le retour.
Le cachet de la poste faisant foi de la date de réexpédition du produit par l’acheteur.

Si les précédentes conditions cumulatives sont respectées et que le produit qui nous parvient en retour n'a pas été porté, utilisé, s'il n'est pas abîmé, qu'il est propre à une nouvelle commercialisation, qu'il est dans son conditionnement d'origine (emballage de protection, garantie) et accompagné de ses accessoires éventuels (coffret, boite, etc), nous échangerons le produit ou rembourserons le prix facturé, selon la demande et la disponibilité. Tout produit retourné incomplet, abîmé, endommagé ou sali ne sera pas repris: vous perdez votre droit de rétractation.
Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le client recevra un avoir des sommes versées à valoir sur une prochaine commande. L'avoir est valable 6 mois et disponible en ligne dans le compte du client. Le client peut également demander le remboursement des sommes versées. En cas de demande de remboursement, il se fera soit par virement, soit sur le numéro de carte de crédit, soit par chèque à l'ordre de la personne titulaire du compte client sur le site et à l'adresse de facturation dans un délai de trente (30) jours après réception du colis.

Cas de non conformité de l'envoi:
les frais de retour ne vous seront remboursés que si les produits livrés ne correspondaient pas à ceux que vous aviez commandés (référence différente de celle du bon de commande client, erreur de notre part lors de la préparation de la commande, etc) ou s'ils étaient défectueux et ce, de notre fait et non de celui du transporteur (colis abîmé, ouvert, etc). Vous devrez nous en avoir informés par courriel ou lettre en recommandée comme écrit ci-dessus, dans le présent chapitre, et nous avoir retournés les produits en question dans les délais fixés par le Code de la Consommation. Toute réclamation formulée au delà de ce délai ne pourra être acceptée.

Cas de retard de livraison:
Tout retard de livraison peut entraîner la résolution de la vente à l’initiative du consommateur, sur simple demande écrite de sa part adressée au siège dont l’adresse est en tête du présent document. Le consommateur sera alors remboursé des sommes engagées par lui lors de la commande. Cependant, la présente clause n’a pas vocation à s’appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de force majeure, indépendant de la volonté de Doux rêves. En pareil cas, le client s’engage à ne pas exercer de poursuites à l’encontre du site et renonce à se prévaloir de la résolution de la vente prévue au présent article.

Cas particuliers: conformément à l'article L121-20 du Code de la consommation, les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés sont exclus du droit de rétractation. Ce qui signifie que Doux rêves ne pourra pas reprendre les produits fabriqués sur-mesure à votre demande si ceux-ci ne vous conviennent pas.